ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 9 NOVEMBRE 2023
Publié le 03/11/2023
Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 9 novembre à 19h, salle du conseil, en mairie.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
Voici les 18 points qui seront à l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Compte-rendu de délégations
3. Tarification spectacles
4. Convention Région
5. Budget principal : Décision modificative N°2 de l’exercice 2023
6. Candidature AAP Confort durant la saison chaude
7. Convention avec le CD66 pour l’école de musique
8. Modification de la convention (2023-2027) portant sur les modalités de gestion des réserves naturelles nationales des Pyrénées-Orientales dont la réserve naturelle nationale du mas Larrieu
9. Reconduction de la reconnaissance “territoire engagé pour la nature”
10. Acquisition de terrain auprès de la Safer
11. Acquisition de terrain auprès de la Safer
12. Convention d’étude entre la commune d’Argelès-sur-Mer et l’agence d’urbanisme catalane
13. Soutien à la vie associative locale
14. Droit d’utilisation des équipements communaux
15. Déclassement d’un logement de la Gendarmerie
16. Approbation modification n°1 du Plan local d’urbanisme
17. Plan de financement du creusement du bassin du port
18. Demande de subvention projet de rénovation et d’extension de l’Office du tourisme
