Documents d'urbanisme

Texte

Enquête publique - Confortement digue nord du port

pdf-153.02 Ko ajouté le 13-01-2022

Déclaration d’intention - Opération de projet de requalification et de recomposition du port de plaisance et de son quartier

pdf-1.75 Mo ajouté le 26-07-2021

Présentation Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme d'Argelès-sur-Mer

pdf-4.3 Mo ajouté le 13-04-2023

Déclaration de projet requalification du Port valant mise en compatibilité du PLU

pdf-5.87 Mo ajouté le 31-03-2023

Document mis à disposition dans le cadre de la concertation publique qui se déroule du 1er mars au 14 avril 2023 inclus. 

Révision du PLU - Annexes du rapport du commissaire enquêteur

pdf-4.4 Mo ajouté le 24-11-2021

Révision du PLU 2021 - Conclusions du rapport du commissaire enquêteur

pdf-457.09 Ko ajouté le 24-11-2021

Révision du PLU 2021 - Rapport du commissaire enquêteur

pdf-1.23 Mo ajouté le 24-11-2021

CONCERTATION PRÉALABLE PORT-ARGELÈS

pdf-2.52 Mo ajouté le 20-07-2021
Délibération municipale du 18 mai 2021 déclarant la concertation préalable à la réalisation de l'opération de requalification et de recomposition du port de plaisance et de son quartier .