Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 7 mars 2024 à 19h00, salle du conseil, en mairie. 
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer. 

Voici les 27 points qui seront à l'ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Compte-rendu de délégations
3. Modification du tableau des effectifs
4. Vacation funéraire
5. Concession du service public de fourrière automobile
6. Avenant au contrat fourrière automobile 2019 – 2024
7. Acquisition de terrain BONNEMAISON parcelle cadastrée AW N°7
8. Acquisition de terrains DUWIG parcelles cadastrées BP N° 692 et BP N° 693
9. Acquisition gratuite de voirie et réseaux divers de lotissement et classement dans le domaine public
10. Cession de terrain SETTI parcelle cadastrée AN N°246
11. Cession de terrain LANES parcelle cadastrée BM N°332
12. Cession de terrains ASPERO parcelles cadastrées AX N°862 LOT A et LOT B
13. Approbation d’une convention de transfert de maitrise d’ouvrage à passer entre la commune d’Argeles sur mer et la CC-ACVI
14. Orientation stratégique du projet de tiers-lieu « la ruche des solidarités »
15. Demande de subventions pour le programme 2024 d’Éducation à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD)
16. Demande de subvention relative à la gestion de la réserve naturelle nationale du mas Larrieu 2024
17. Soutien à la vie associative locale
18. Adhésion en tant que membre fondateur au groupement d’intérêt public Occit’alim
19. Précision sur les listes des utilisateurs habilités à solliciter une mise à disposition de salle auprès de la commune
20. Budget Principal : Fixation des durées d’amortissements des biens suite au passage à la nomenclature M57.
21. Budgets annexes – Le Camping, le Port et les Mobilités Transport : Fixation des durées d’amortissement
22. Règlement budgétaire et Financier
23. Convention partenariale entre la commune d’Argelès-sur-Mer et la direction des finances publiques
24. Approbation de la convention intercommunale d’attribution (CIA) 2024-2029
25. Demande d’extension du système de la vidéoprotection de la commune d’Argelès-sur-Mer
26. Tarification emplacement foire des producteurs et éleveurs
27. Questions diverses