ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
Publié le 22/09/2023
Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 28 septembre à 19h, salle du conseil, en mairie.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
Voici les 24 points qui seront à l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Compte-rendu de délégations
3. Avenant n°1 a la convention de concours technique de la SAFER
4. Délégation de service public pour la construction d’un crematorium
5. Soutien à la vie associative locale
6. Acquisition de terrain en zone naturelle
7. Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
8. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 au 1er janvier 2024.
9. Don à l’association les Restos du Cœur
10. Commande de plantes à la pépinière départementale dans le cadre du soutien aux communes
11. Convention pour la création d’une liaison entre les pistes DFCI AL28 et AL29
12. Convention pour la création d’un point d’eau sur la piste al42
13. Convention pour la mise aux normes et la servitude de la piste DFCI AL39
14. Convention pour la création d’un point d’eau sur la piste AL36
15. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC ACVI pour la réalisation des travaux d’entrée de l’impasse de Charlemagne – site de la Prade Basse
16. Convention entre la CDC ACVI et la commune d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation de la prestation de contrôle des hydrants
17. Opération expérimentale de lutte contre les espèces exotiques envahissantes et mise en place de ganivelles et de panneaux d’interdiction d’accès sur les criques de Porteils, site classe du moulin d’Ensourd, propriété du conservatoire du littoral
18. Création de l’emploi fonctionnel de directeur général des services de 80 000 à 150 000 habitants
19. Modifications du tableau des effectifs
20. Actualisation du R.I.F.S.E.E.P. au cadre d’emploi des administrateurs territoriaux (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
21. Personnel communal - Prise en charge des frais dans le cadre d’une maladie professionnelle ou d’un accident de service
22. Approbation du règlement local de publicité
23. Politiques culturelles - tarification du cycle de cours d’initiation à l’histoire de l’art 2023/2024
24. Questions diverses
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
Voici les 24 points qui seront à l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Compte-rendu de délégations
3. Avenant n°1 a la convention de concours technique de la SAFER
4. Délégation de service public pour la construction d’un crematorium
5. Soutien à la vie associative locale
6. Acquisition de terrain en zone naturelle
7. Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
8. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 au 1er janvier 2024.
9. Don à l’association les Restos du Cœur
10. Commande de plantes à la pépinière départementale dans le cadre du soutien aux communes
11. Convention pour la création d’une liaison entre les pistes DFCI AL28 et AL29
12. Convention pour la création d’un point d’eau sur la piste al42
13. Convention pour la mise aux normes et la servitude de la piste DFCI AL39
14. Convention pour la création d’un point d’eau sur la piste AL36
15. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDC ACVI pour la réalisation des travaux d’entrée de l’impasse de Charlemagne – site de la Prade Basse
16. Convention entre la CDC ACVI et la commune d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation de la prestation de contrôle des hydrants
17. Opération expérimentale de lutte contre les espèces exotiques envahissantes et mise en place de ganivelles et de panneaux d’interdiction d’accès sur les criques de Porteils, site classe du moulin d’Ensourd, propriété du conservatoire du littoral
18. Création de l’emploi fonctionnel de directeur général des services de 80 000 à 150 000 habitants
19. Modifications du tableau des effectifs
20. Actualisation du R.I.F.S.E.E.P. au cadre d’emploi des administrateurs territoriaux (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
21. Personnel communal - Prise en charge des frais dans le cadre d’une maladie professionnelle ou d’un accident de service
22. Approbation du règlement local de publicité
23. Politiques culturelles - tarification du cycle de cours d’initiation à l’histoire de l’art 2023/2024
24. Questions diverses
