ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023


Publié le 08/12/2023

Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 14 décembre à 18h00, salle du conseil, en mairie. 
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer

Voici les 32 points qui seront à l'ordre du jour : 
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Compte-rendu de délégations
3. Rapport d'orientation budgétaire 2024
4. Budget principal : ouverture anticipée de crédits budgétaires de la section d'investissement pour l'exercice 2024
5. Budget du camping Roussillonnais : ouverture anticipée de crédits budgétaires de la section d'investissement pour 2024
6. Budget du port : ouverture anticipée de crédits budgétaires de la section d'investissement pour 2024
7. Budget principal : admission en non-valeur pour l'exercice 2023
8. Opérations de régularisation suite à la clôture du budget PAE Neguebous
9. Décision modificative du budget principal n 0 3 de l'exercice 2023
10. Budget principal subvention d'équilibre 2023 au bénéfice du budget annexe transportsmobilités
11. Budget annexe transports-mobilités-décision modificative n°1 de l'exercice 2023
12. Approbation modification n°1 du Plan local d'urbanisme
13. Avenant n°1 à la Délégation de service public transport
14. SOS Méditerranée
15. Délibération approuvant la convention pour la sauvegarde et la restauration de la Chapelle de Taxo
16. Mise à jour de la redevance de stationnement 2024
17. Tarification et règlement d'utilisation des badges parkings et badges secteur piéton du centre plage pour l'année 2024
18. Acquisition de terrain auprès de la SAFER AV n°23
19. Acquisition terrain auprès de la SAFER AR n°484
20. Dispositif « opération de revitalisation du territoire » — approbation de la convention
21. Participation de la Ville d'Argelès-sur-Mer à la couverture prévoyance des agents
22. Participation de la Ville d'Argelès-sur-Mer à la complémentaire santé de ses agents
23. Mise à jour du RIFSEEP pour le cadre d'emploi des conseillers des activités physiques et sportives
24. Modification du tableau des effectifs
25. Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024
26. Acquisition de terrain parcelle cadastrée section AV n°1367
27. Acquisition de terrain en zone naturelle parcelle cadastrée AZ n°370
28. Tarification, conditions générales de vente, du camping Roussillonnais
29. Droits de voirie et d'étalage année 2024
30. Délibération autorisant la signature du projet de convention de la période de préparation au reclassement
31. Restauration collective et alimentation durable
32. Questions diverses