Ordre du jour | Conseil municipal du 30 mai 2024
Publié le 24/05/2024
Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 30 mai 2024 à 18h00, salle du conseil, en mairie.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
Voici les 09 points qui seront à l'ordre du jour :
- Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
- Compte rendu de délégations
- Transfert de la compétence mobilité
- Décision d’ériger en service public le transport par petit train
- Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public pour le transport par petit train
- Avenant à la convention avec la Région Occitanie pour le maintien des arrêts intra-muros de la ligne 540 « Perpignan – Banyuls-sur-Mer »
- Lancement d’une consultation en vue de la création d’une société d’économie mixte à opération unique (SEMOP) au titre du projet de requalification et d’adaptation du port d’Argelès-sur-Mer.
- Dénomination de salle
- Questions diverses