Ordre du jour | Conseil municipal du 27 juin 2024


Publié le 21/06/2024
Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 27 juin 2024 à 19h15 en salle du conseil, en mairie. 
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer

Voici les 29 points qui seront à l'ordre du jour : 
 
1 Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
2 Compte-rendu de délégations
3 Budget Principal - Affectation du résultat 2023.
4 Budget du Camping municipal - Affectation du résultat 2023.
5 Budget du Port de plaisance - Affectation du résultat 2023.
6 Budget Mobilités - transport - Affectation du résultat 2023.
7 Budget supplémentaire 2024 du budget principal.
8 Budget supplémentaire 2024 du budget du Camping municipal
9 Budget supplémentaire 2024 du budget du Port de plaisance.
10 Budget supplémentaire 2024 du budget Mobilité Transport
11 Versement d’une subvention d’équipement – budget principal
12 Mise à jour du Plan Pluriannuel des Investissements
13 Approbation du retrait de la commune de Saint Genis du S.I.S
14 Approbation de la cessation de la compétence du S.I.S.
15 Adhésion à l’UDSIS
16 Convention pour le logement des travailleurs saisonniers
17 Modification du périmètre du site Natura 2000
18 Dénomination de voies
19 Echange de terrains pour l’aménagement d’une piste cyclable
20 Définition des zones d’accélération de production d’énergies renouvelables
21 Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
22 Attribution d’une aide dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
23 Attribution d’une aide dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
24 Attribution d’une aide dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
25 Concession de service public de fourrière automobile
26 Appel à manifestation d’intérêt pour la valorisation des sédiments extraits du creusement du nouveau bassin du port
27 Jurés d’assises
28 Tarification de l’aide aux devoirs
29 Questions diverses