Ordre du jour | Conseil municipal du 27 juin 2024
Publié le 21/06/2024
Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 27 juin 2024 à 19h15 en salle du conseil, en mairie.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
Voici les 29 points qui seront à l'ordre du jour :
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
Voici les 29 points qui seront à l'ordre du jour :
1 | Approbation des procès-verbaux des séances précédentes |
2 | Compte-rendu de délégations |
3 | Budget Principal - Affectation du résultat 2023. |
4 | Budget du Camping municipal - Affectation du résultat 2023. |
5 | Budget du Port de plaisance - Affectation du résultat 2023. |
6 | Budget Mobilités - transport - Affectation du résultat 2023. |
7 | Budget supplémentaire 2024 du budget principal. |
8 | Budget supplémentaire 2024 du budget du Camping municipal |
9 | Budget supplémentaire 2024 du budget du Port de plaisance. |
10 | Budget supplémentaire 2024 du budget Mobilité Transport |
11 | Versement d’une subvention d’équipement – budget principal |
12 | Mise à jour du Plan Pluriannuel des Investissements |
13 | Approbation du retrait de la commune de Saint Genis du S.I.S |
14 | Approbation de la cessation de la compétence du S.I.S. |
15 | Adhésion à l’UDSIS |
16 | Convention pour le logement des travailleurs saisonniers |
17 | Modification du périmètre du site Natura 2000 |
18 | Dénomination de voies |
19 | Echange de terrains pour l’aménagement d’une piste cyclable |
20 | Définition des zones d’accélération de production d’énergies renouvelables |
21 | Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris |
22 | Attribution d’une aide dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris |
23 | Attribution d’une aide dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris |
24 | Attribution d’une aide dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris |
25 | Concession de service public de fourrière automobile |
26 | Appel à manifestation d’intérêt pour la valorisation des sédiments extraits du creusement du nouveau bassin du port |
27 | Jurés d’assises |
28 | Tarification de l’aide aux devoirs |
29 | Questions diverses |