conseil municipal du 20 septembre


Publié le 14/09/2018
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu jeudi 20 septembre 2018 en Salle du Conseil.
Attention au changement d'heure : réunion à 19h au lieu de 21h.

1. Approbation du procès-verbal du mois précédent.
2. Compte rendu de délégations.
3. Tarification de la taxe de séjour 2019.
4. Approbation du rapport de la CLECT portant sur l’adhésion au Pays-Méditerranée.
5. Approbation du rapport de la CLECT portant sur l’évaluation des frais de fonctionnement du pôle enfance jeunesse sur la commune de Bages.
6. Approbation du rapport de la CLECT portant sur le transfert de la compétence obligatoire GEMAPI et de la compétence facultative « Grand cycle de l'eau hors GEMAPI ».
7. Soutien à la vie associative locale.
8. Instauration d’une servitude de passage.
9. Fonds de soutien aux collectivités locales.
10. Admission en non-valeur.
11. Projet de restauration morphologique et écologique du cours d’eau Aval De Tanyari.