CONSEIL MUNICIPAL


Publié le 16/12/2019
Le dernier conseil municipal de l'année se réunira le jeudi 19 décembre à 19h, salle du conseil en mairie. A l'ordre du jour notamment, le vote des budgets primitifs principal et annexes 2020 de la ville. La séance est ouverte au public.

L'ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2019.
2. Compte-rendu de délégations.
3. Convention Commune / Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris.
4. Cession de terrains communaux.
5. Cession de terrains du lotissement communal de Neguebous.
6. Budget primitif 2020 du service portuaire.
7. Budget primitif 2020 du camping Le Roussillonnais.
8. Budget primitif 2020 du PAE de Neguebous.
9. Budget primitif 2020 des lotissements.
10. Budget primitif principal 2020.
11. Subvention au CCAS pour 2020.
12. Cession de terrain non constructible.
13. Instauration d'une servitude de passage.
14. Modification du tableau des effectifs.
15. Régime indemnitaire : mise à jour de la délibération instaurant le RIFSEEP pour les ingénieurs en chef.
16. Désignation d'élus pour la signature d'acte authentique en la forme administrative.
17. Convention "Actes".