Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 3 avril 2025 à 18h00 en salle du conseil, en mairie.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
Retrouvez les 38 points à l'ordre du jour :
 
ADMINISTRATION GENERALE
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
2 - COMPTE-RENDU DE DÉLEGATIONS

JURIDIQUE
3 - INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
4 - INDEMNITÉS
5 -I NDEMNITÉS MAJORÉES

FINANCES
6 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
7 - BUDGET PRINCIPAL –COMPTE ADMINISTRATIF 2024
8 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING - COMPTE ADMINISTRATIF 2024
9 - BUDGET ANNEXE DU PORT - COMPTE ADMINISTRATIF 2024
10 - BUDGET ANNEXE MOBILITE- TRANSPORT - COMPTE ADMINISTRATIF 2024
11 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS DE L’EXERCICE 2024
12 - DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DÉLÉGUÉS À L’ASSEMBLÉE SYNDICALE DU L’UDSIS

RESSOURCES HUMAINES
13 - MISE EN CONFORMITÉ DES MODALITÉS D’INDEMNISATION EN CAS DE MALADIE ORDINAIRE
14 - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
15 - MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL

SPORT, ECOLES ET VIE ASSOCIATIVE
16 - SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE LOCALE

TRANSITION ECOLOGIQUE
17 - PROJET DE MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SITE NATURA 2000 FR 9101493 « EMBOUCHURE DU TECH ET GRAU DE LA MASSANE »
18 - CONVENTION RELATIVE À LA CESSION DE DROITS D’AUTEUR POUR UNE EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE DANS LE CADRE DE L’ANNÉE DE L’ALIMENTATION
19 - DEMANDE DE SUBVENTION AMÉNAGEMENT ROUTE DE COLLIOURE
20 - FERMETURE DE LA PISTE DU TECH AU CENTRE DE LA RÉSERVE NATURELLE NATIONALE DU MAS LARRIEU

TRANSPORT ET MOBILITES
21 - MISE À JOUR DE LA REDEVANCE TRANSPORT 2025
22 - MISE EN PLACE DES RÈGLEMENTS POUR LE TRANSPORT URBAIN, TOURISTIQUE ET SCOLAIRE 2025
23 - TARIFICATION ET RÈGLEMENT D’UTILISATION DES BADGES PARKINGS ET BADGES SECTEUR PIETON DU CENTRE PLAGE POUR L’ANNÉE 2025
24 - TARIFICATION DE LA REDEVANCE DE STATIONNEMENT DES CAMPING-CARS 2025
25-TARIFICATION DE LA REDEVANCE STATIONNEMENT 2025
26 - TARIFICATION ET RÈGLEMENT D’UTILISATION DES BADGES SECTEUR PIETON DU RACOU POUR L’ANNEE 2025
27 - ACQUISITION DES PETITS TRAINS DANS LE CADRE DES BIENS DE RETOUR DE LA DSP
28 - DÉSIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS
29 - REDEVANCE DE RÉGULATION DU RÉSEAU DE PETITS TRAINS TOURISTIQUES 
 
ÉLECTIONS
30 - TIRAGE AU SORT DES JURÉS D’ASSISES 2026
 
SERVICES TECHNIQUES
31 - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN ESTHÉTIQUE DES RÉSEAUX DE LA ROUTE DE COLLIOURE (RD114)
32 - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET FIXANT LES MODALITÉS ULTÉRIEURES DE GESTION DE L’OUVRAGE, RELATIVE AUX TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA RD114 SUR LA SECTION DE LA ROUTE DE COLLIOURE COMPRISE ENTRE L’AVENUE DU 8 MAI 1945 ET LE GIRATOIRE DE VALMY
33 - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE BH0403
34 - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS SUR LES PARCELLES COMMUNALES BP0591 ET BL0311
35 - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS SUR LES PARCELLES COMMUNALES AR 0512

COMMERCES ET ETALAGES
36 - RÉGULARISATION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA LOCATION D’UN LOCAL MUNICIPAL 
37 - MISE EN PLACE D'UN APPEL À CANDIDATURE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DES MANIFESTATIONS AU PORT D’ARGELES-SUR-MER
38 - QUESTIONS DIVERSES