Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 29 juin à 19h, salle du conseil, en mairie. 
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer. 

Voici les 45 points qui seront à l'ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2. Compte-rendu de délégations

3. Autorisation d’adhésion de la commune d’Argelès-sur-Mer à la médiation préalable obligatoire

4. Dénomination de voies

5. Tarification et règlement d’utilisation des badges secteur piéton du Racou pour l’année 2023

6. Soutien à la vie associative locale

7. Tarification de l’aide aux devoirs

8. Régularisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre onéreux avec La Poste pour la mise à disposition d’un bureau situé à l’espace Waldeck Rousseau

9. Echange de terrains

10. Acquisition d’un terrain

11. Acquisition de terrain pour aménagement d’une piste cyclable

12. Acquisition de terrains

13. Cession à l’office HLM 66

14. Echange de terrains avec l’office hlm 66 et le Département des Pyrénées-Orientales

15. Bilan de la concertation dans le cadre de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme

16. Politiques culturelles - tarification de la billetterie du spectacle « les Lettres de mon moulin ».

17. Modifications du tableau des effectifs

18. Convention de répartition de personnel dans le cadre de la compétence rétrocédée : « Entretien de l’éclairage public »

19. Délibération modifiant les conditions de versement de l’IFSE de l’ISF et de la dotation communale

20. Personnel communal - prise en charge des frais dans le cadre d’une maladie professionnelle ou d’un accident de service

21. Délégation de signature

22. Affectation du résultat

23. Budget principal – exercice 2023 : budget supplémentaire

24. Budget annexe port de plaisance – exercice 2023 : budget supplémentaire

25. Budget annexe camping municipal – exercice 2023 : budget supplémentaire

26. Budget annexe mobilités – exercice 2023 : budget supplémentaire

27. Tarification de la taxe de séjour

28. Candidature à l’expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée

29. Elaboration d’un schéma des mobilités durables

30. Autorisation de modification de l’état ou de l’aspect de la réserve naturelle nationale du mas Larrieu pour la réalisation du projet de fermeture de la piste centrale, le recul et l’intégration paysagère de l’aire de stationnement

31. Demande de renouvellement de l’arrêté préfectoral pour l’exploitation de la vidéoprotection existante sur la commune d’Argelès-sur-Mer

32. Délibération portant désignation d’un réfèrent déontologue - pour les élus locaux

33. Convention de servitude avec ENEDIS sur les parcelles communales BY0011, BY0015, BY0020

34. Convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle communale BC1582

35. Convention de servitude avec ENEDIS sur les parcelles communales BP0067, BP0068, BP1195 et BP1231

36. Convention tripartite avec le Casino

37. Remboursement des billets de spectacles FLORENT PEYRE

38. Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

39. Délibération fixant les majorations des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

40. Délibération présentant le rapport de la Chambre Régionale des Comptes

41. Désignation de délégués au Pays Pyrénées Méditerranée

42. Concession de services pour la fourniture, la pose, l’exploitation et la maintenance de mobilier urbain d’information a caractère général ou local supportant de la publicité - approbation du choix du candidat et du projet de contrat

43. Office municipal de tourisme : rapport d’activité 2022

44. Révision des modalités de sélection des exploitants d’activité économique du port

45. Questions diverses