Conseil municipal


Publié le 23/09/2019
En raison d'une absence de quorum lors du dernier conseil municipal, celui-ci se réunira à nouveau le mercredi 25 septembre à 19h, salle du conseil, en mairie.
Les points suivants ont été mis à l'ordre du jour. :

1. Approbation du procès-verbal du mois précédent
2. Compte rendu de délégations
3. Tarification de l’aide aux devoirs
4. Convention de mise à disposition ponctuelle de personnel
5. Cession de terrain communal
6. Cession de terrains du lotissement communal Neguebous
7. Cession de terrain communal
8. Cession de terrain communal
9. Rétablissement des limites de parcelles entre propriété privée et communale
10. Modification des statuts de la CC ACVI
11. Soutien à la vie collective locale
12. Candidature à l’appel à projets « Fonds mobilités actives - Continuités cyclables »
13. Convention tripartite Eurovélo 8
14. Renouvellement de bail Orange
15. Assistance juridique
16. Tarification de la taxe de séjour 2020
17. Fourniture de plans pour la pépinière
18. Modification du tableau des effectifs
19. R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)