ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE JEUDI 15 SEPTEMBRE 2022


Publié le 09/09/2022


La prochaine séance du conseil municipal aura lieu jeudi 15 septembre à 19h, avec retransmission sur la page Facebook de la mairie.

Voici les 13 points à l'ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal du mois précédent


2. Compte rendu de délégations

3. Prestation de service « assistance à la gestion des archives »

4. Soutien à la vie associative locale

5. Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire a titre onéreux avec l’association "l'enfance catalane « pour la mise à disposition de locaux situés dans le bâtiment communal "le foyer de l'amitié"

6. Demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement en vue de l’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes sur la commune d'Argelès-sur-Mer

7. Renouvellement du classement en catégorie 1 de l'office municipal de tourisme

8. Acquisition gratuite de voies d’un ancien lotissement

9. Prise en charge du coût d’acquisition d’un terrain pour l’implantation de la nouvelle caserne du SDIS

10. Acquisition de terrains

11. Convention de transfert de maitrise d'ouvrage relative aux travaux de mise en esthétique des réseaux de l’avenue charlemagne sur la commune d’Argelès-sur-Mer.

12. Transfert de gestion de la ZMEL

13. Questions diverses