Conseil municipal du 30 août 2018


Publié le 06/08/2018

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu jeudi 30 août 2018 à 21h en Salle du Conseil. 

Voici l'ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal du mois précédent
2. Compte rendu de délégations
3. Avis rendu par la chambre régionale des comptes
4. Approbation des modifications des statuts du SYDEEL66
5. Acquisition gratuite d’un équipement de lotissement
6. Acquisition de terrains
7. Convention de mise à disposition d’un véhicule aménagé de guet armé terrestre pour la prévention des incendies de forêt RISC Argelès
8. Tarification de l’aide aux devoirs
9. Tarif de location des stands de puces d’Argelès
10. Soutien à la vie associative locale
11. Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition par la commune d’Argelès-sur-Mer des biens meubles et immeubles affectés à l’exercice de la compétence développement économique / zones d’activité économique à la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
12. Avenant n°1 à la convention de gestion de la zone d’activité économique d’Argelès-sur-Mer conclue entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et la Commune d’Argelès-sur-Mer
13. Modification du tableau des effectifs